La fréquence de renouvellement des premiers titres de séjour

Hommage à Gérard Calot
Par X. Thierry
Français

Résumé

Thierry Xavier.- La fréquence de renouvellement des premiers titres de séjour Cet article établit la fréquence de renouvellement des titres de séjour d'une durée de validité d'un an délivrés en France à des étrangers admis au séjour en 1994-1996 et décrit les transformations du droit au séjour au fil de ces renouvellements (accès à un titre plus long, changement de statut pour les étudiants). Une faible majorité de ces nouveaux immigrants obtiennent le renouvellement de leur premier titre (59 %), cette probabilité étant très différente pour les ressortissants de l'Espace économique européen (34 %) et pour ceux des pays tiers (71 %). Ces probabilités de poursuivre régulièrement son séjour dépendent également du motif d'entrée en France : près de 90 % des membres de familles admis avec un titre d'un an voient leur séjour prolongé, tandis que ce n'est le cas que de 53 % des étudiants. L'analyse sur plusieurs années permet également d'évaluer la situation des étrangers admis avec un titre d'un an au terme des trois premiers renouvellements. Un cinquième environ ont, à ce stade, accédé à un titre de séjour de cinq ou dix ans. Les étudiants, pour lesquels la réglementation ne prévoit pas ce type de changement de nature de titre, peuvent en revanche demander à changer de statut s'ils désirent travailler ou ont tissé des liens familiaux en France. Au terme de trois renouvellements, 9 % des étudiants ont obtenu une telle transformation de statut. L'article débouche sur une estimation de la fréquence des départs au cours de la première année de séjour.

Voir l'article sur Persée